Objet &
Références réglementaires

Bénéficiaires

Contenu

Périodicité

Risques chimiques



R. 4141-11
R.4141-20

R. 4412-14

Décret 1/02/2000

Salariés exposés à des agents chimiques dangereux

Habilitation UIC pour les Entreprises intervenant sur les sites classés SEVESO Seuil Haut :

Niveau 1 : pour l'ensemble des personnels
Niveau 2 : pour le personnel d'encadrement & signataire de permis

Précautions à prendre pour prévenir l'exposition, mesures d'hygiène, port d'EPI, mesures à prendre en cas d'accident...

À l’embauche du salarié.

Répétée régulièrement et adaptée à l'évolution des risques et des techniques.

- Formation niveau 1 : Recyclage tous les 3 ans

- Formation niveau 2 : Recyclage tous les 4 ans.

Electricité



Décret 14/11/1988
Circulaire 6/02/1989
Publication UTE C18-510

Travailleurs utilisant des installations électriques ou effectuant des travaux sur des installations électriques, hors tension ou sous-tension, ou au voisinage d'installations électriques

Faire connaître les risques, leurs effets et les moyens, méthodes et attitudes à acquérir pour les éviter.

Visite médicale d'aptitude.

Formation à la manœuvre des dispositifs de commande, de coupure, de réglage, raccordement de matériels.

Formation aux méthodes de travail pour effectuer les tâches confiées.

L'habilitation concrétise la

reconnaissance, par l'employeur, de la capacité d'une personne à accomplir en sécurité les tâches fixées.

Recyclage tous les 3 ans.

Manutention manuelle

(Gestes & postures)

Art. R.4541-7 et R.4541-8
Décret 3/09/1992

Travailleurs dont l'activité comporte des manutentions manuelles.

Instruction sur les gestes et postures à adopter (poids de la charge, centre de gravité).

Répétée régulièrement et adaptée à l'évolution des risques ou lors de modifications des procédés de travail.

Sauveteurs Secouristes du Travail (SST)

R. 4224-15

Dans chaque atelier où sont effectués des travaux dangereux, dans chaque chantier occupant 20 personnes au moins pendant plus de 15 jours.

Instructions sur les premiers secours à donner en cas d'urgence

Recyclage tous les 24 mois maximum, possibilité de mettre en place des recyclages plus fréquents, 1 fois par an.

Equipements de Protection Individuelle (EPI)

Art. 4323-106

Décret 11/01/1993

Tous les salariés devant utiliser un EPI

Entraînement au port des EPI

Conditions d'utilisation

Conditions de mise à disposition

Répétée régulièrement et adaptée à l'évolution des risques ou lors de modifications des procédés de travail.

Conduite d'engins de levage et équipements mobiles automoteurs

(CACES et autorisation de conduite)

Article R 4323-55, 56 et 57


Décret 2/12/1998
Recommandations CRAM

Tout conducteur d'engins mobiles (engins de chantier ou équipements de levage)

Autorisation de conduite

Formation à la conduite en sécurité.

L'obtention du CACES est recommandée par la CNAM dans les secteurs suivant :

 -Plates-formes élévatrices mobiles de personnes (R 386)

 -Chariots automoteurs de manutention à conducteur porté   (R 389)

 -Engins de chantier (R 372 modifiée)

 -Grues à tour (R 377 modifiée)

 -Grues mobiles (R 383 modifiée)

 -Grues auxiliaires de chargement de véhicules (R 390)

Recyclage chaque fois que nécessaire

Recyclage tous les 10 ans au maximum pour les engins de chantiers (R 372 modifiée).

Recyclage tous les 5 ans au maximum pour les équipements de levage      (R 377 modifiée, R 383 modifiée, R 386, R 389 et    R 390)

Incendie
(EPI-ESI-évacuation)

Art. R 4227-39

Tous salariés d'un établissement

Entraînement à la lutte contre le feu.

Moyens de secours et d’alertes

Entrainement à l'évacuation et à la reconnaissance des points de rassemblements

Recyclage  tous les 6 mois

Noter dans un registre à la disposition de l’inspection du travail

CHSCT


Art. R 4612-2 à R 4614-34
Ordonnance n°2001-175 du 22/02/01

Les représentants du personnel au CHSCT

Connaître les attributions du CHST
Etre capable de proposer des améliorations concrètes afin d'agir efficacement.

Formation renouvelée lorsqu'ils ont exercé leur mandat pendant 4 ans, consécutifs ou non/